Les factures de comptes créditeurs de fournisseurs étrangers entraînent des charges de TVA étrangère importantes, qui sont souvent remboursables. Toutefois, le processus de récupération est complexe, ce qui fait que de nombreuses entreprises ne peuvent pas obtenir de remboursement de la TVA.
Les factures de nombreuses activités/achats à l’étranger contiennent souvent de la TVA, qui est récupérable auprès des bureaux des impôts concernés. Le processus de remboursement nécessite une connaissance approfondie des règles locales en matière de TVA et de TVA sur les achats, ce qui conduit à des occasions manquées.
En raison d’un manque de connaissance des législations fiscales transfrontalières, de nombreux fournisseurs facturent souvent la TVA à leurs clients étrangers de manière incorrecte. Cette TVA incorrectement facturée est également récupérable directement auprès du fournisseur, mais de nombreuses entreprises ne disposent pas de l’expertise interne nécessaire pour identifier ces frais.
Fournisseurs de services informatiques / Sociétés de télécommunications
Entreprises manufacturières et de production
Entreprises pharmaceutiques
Entreprises de vente au détail / de biens de consommation
Équipement industriel / Entreprises de construction
Fixations, gabarits de moulage par injection, équipements de coupe et modèles.
Installation de machines, d’infrastructures et de canalisations.
Location de locaux, dépenses d’infrastructure telles que centres de données, bureau d’assistance technique.
Ingénieurs, consultants, avocats, agences immobilières, frais d’entretien et de gestion.
Location de locaux, restaurant/traiteur, transport dans le cadre de formations ou d’événements à l’étranger.
Frais de voyages organisés à l’étranger tels que l’hébergement, la location de voitures et les vols.
Hampes minérales ; taxe sur le pétrole pour les frais de carburant, frais de mise en conformité avec la taxe sur l’aviation des passagers, frais de facturation du carburant, réparations ou entretien des avions d’affaires.
Pièces de garantie expédiées à l’étranger, marchandises achetées pour des projets de fabrication à l’étranger, marchandises expédiées à l’étranger – expédition DDP (Delivery Duty Paid) ou stockage dans des centres de données situés à l’étranger.
